Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.lacabanedepapier.com les informations suivantes :
Propriétaire : Séverine Pointis – Siret n° 798 693 164 00039 – 17 route de Célaz 74150 Rumilly
Responsable publication : Séverine Pointis – severine@lacabanedepapier.com
Webmaster : Séverine Pointis – severine@lacabanedepapier.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
Délégué à la protection des données : Séverine Pointis – severine@lacabanedepapier.com
Le site www.lacabanedepapier.com propose une page de vente en ligne de créations artistiques, ci-après désignés comme « le(s) produit(s) ».
Séverine Pointis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, illustrations, photographies, graphismes, logos, icônes, produits numériques et sons sauf indication contraire.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l’auteur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Les logos, images, marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés, cités ou utilisés sur le site sont la propriété respective de leurs auteurs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Séverine Pointis, est interdite, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.
www.lacabanedepapier.com contient des liens vers d’autres sites, et n’est en aucun cas responsable des informations et contenus des sites pour lesquels un lien est proposé. Ces liens sont proposés à titre informatif.
Dans les pages « Book » et « Blog », certaines photographies sont issues de banques d’images provenant des sites freepik.com et Unsplash.com.
L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Séverine Pointis se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de se référer, avant toute navigation, à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.
L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site www.lacabanedepapier.com valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, quelques soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.
Les présentes CGU s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.